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A-23, r. 5.01 - Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec

Article 45
Versions de la disposition

Texte complet
45. Pour réussir le stage de formation professionnelle, le stagiaire doit obtenir pour l’évaluation de l’ensemble du stage une note moyenne égale ou supérieure à 3.
Si le stagiaire obtient une note inférieure à 3, il doit réussir un nouveau stage de formation professionnelle d’une durée de 6 mois conformément à la présente section.
D. 1094-2010, a. 45.
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